Mentions légales
LE PRÉSENT SITE EST LA PROPRIÉTÉ DU RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS
Nom du site : www.restaurantlepave.fr
Directeur et directrice de la publication : Mr BZEROVSKA Christophe
Email : christophe.lepave@orange.fr
Adresse : 126 rue Jean Jaurès, 59216 SARS-POTERIES (France)
Téléphone : +33 (0)3 27 61 63 20
Forme juridique : SARL
Raison sociale : L’AFFUT
Capital social : 7 700 euros
SIREN : 439 254 913 immatriculé au RCS de Valenciennes
HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
www.ovh.com
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’URL suivant :
www.thierach-peinture.fr est exploité dans le respect de la législation
française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de celles-ci et
de les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par LE
RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS.
LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ainsi que son prestataire ne sauront être tenus
pour responsable en aucune forme d’une mauvaise utilisation du service.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
Restaurant le Pavé de Sars
126 rue Jean Jaurès
59216 SARS-POTERIES (France)
Téléphone : +33 (0)3 27 61 63 20
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site
sont aussi précises que possibles et ce dernier est périodiquement remis à
jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous
constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci
de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la
plus précise possible (page posant problème, en précisant le navigateur
utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous
sa seule responsabilité. En conséquence, LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ainsi
que son prestataire ne sauront être tenus responsables d’un quelconque dommage
subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.
Les photographies sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en
direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la
responsabilité de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS et de son prestataire.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les
internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et
de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce
droit peut être exercé par voie postale auprès de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS
ou par voie électronique à l’adresse email suivante : christophe.lepave@orange.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des
tiers.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site,
incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos,
animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété
exclusive de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS à l’exception des marques, logos ou
contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès par écrit de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient
intenter une action en justice à votre encontre.
LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS est propriétaire des « droits des producteurs de
bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété
Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur
et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un
hyperlien en direction de ce site, mais uniquement sous l’autorisation expresse
et préalable de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par
email : christophe.lepave@orange.fr. Des conditions spécifiques sont prévues
pour la presse.
CONCEPTEUR DU SITE WEB
Société NMD
Ruche d’entreprises
4, rue Raymond Chomel
59610 Fourmies
France
www.network-marketing-digital.com
CONDITIONS DE SERVICE
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour une utilisation plus fluide et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Internet Explorer Edge, Safari, Firefox, Chrome, …
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et pour faciliter votre navigation, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
LIENS HYPERTEXTES
Les sites internet de LE RESTAURANT LE
PAVÉ DE SARS peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres
ressources disponibles sur Internet.
LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler la
connexion avec ses sites internet. LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ne répond pas
de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle
ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce
soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des
informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut
être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent
pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions
d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de LE
RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction
de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de LE RESTAURANT LE
PAVÉ DE SARS.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un
hyperlien en direction d’un des sites internet de LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS,
il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en
place d’un hyperlien. LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS se réserve le droit
d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, etc….
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. LE RESTAURANT LE PAVÉ DE SARS ainsi que son prestataire ne seront en aucunes façons responsables vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.